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Bienvenus sur le site web de SUBAQUÀTIC VISIÓN S.A.

Nous allons vous exposer ci-après les conditions d’utilisation de ce site WEB. La navigation sur ce site WEB vous confère le rôle d’utilisateur et vous acceptez, de fait, les clauses détaillées dans ce document.

1 – IDENTIFICATION

Conformément aux dispositions de l’article 10 de la loi 34/2002, du 11 juillet, concernant les services de la société de l’information et du commerce électronique, nous vous informons que www.nautilus.es est un domaine SUBAQUÀTIC VISIÓN S.A. dont le siège social est sis Paseo Marítimo, 23. 17258 L’Estartit (Gérone), Téléphone : +34 972 751 489, courrier électronique : nautilus@nautilus.es

La société s’appelle SUBAQUÀTIC VISIÓN S.A. et est titulaire du CIF (Code d’identification fiscale espagnol) : A-17242983, est inscrite au registre du commerce de Gérone, tome 37, folio 79, feuille GI 1436 et inscription 676.

2 – NORMES D’UTILISATION

En tant qu’utilisateur de ce site WEB, vous devez utiliser de façon responsable les services et contenus qu’il offre, en respectant à tout moment la légalité en vigueur.

Il est interdit de réaliser toute action qui puisse provoquer des altérations des contenus de ce site WEB ou un mauvais fonctionnement de celui-ci, en introduisant un virus ou similaires.

3 – PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Les pages du site WEB et les informations ou éléments qu’il contient comprennent des textes, documents, photographies, dessins, représentations graphiques, bases de données, vidéos logotypes, marques, noms commerciaux ou d’autres signes distinctifs qui sont protégés par des droits de propriété intellectuelle ou industrielle dont SUBAQUÀTIC VISIÓN S.A. est titulaire ou possède une licence légitime.

Est interdite toute modalité d’exploitation, y compris tout type de reproduction, distribution, cession à des tiers, communication publique et transformation par tout type de support et média sans autorisation préalable et expresse.

4 – RESPONSABILITÉ

Notre intention est de proposer un site WEB qui offre un fonctionnement continu et à la qualité maximale.

De toutes les façons, nous vous informons que nous ne pouvons pas garantir l’accès continu et que les pages peuvent être limitées ou interrompues par des facteurs ou des circonstances étrangères à notre volonté.

SUBAQUÀTIC VISIÓN S.A. n’est pas responsable des informations et autres contenus intégrés dans des espaces ou sites web de tiers accessibles par des liens, hyperliens ou links.

5 – POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ ET DE PROTECTION DE DONNÉES

En navigant sur notre site WEB, il est possible que soient recueillies certaines données à caractère personnel vous concernant, nécessaires pour la prestation des services demandés.

Concrètement, vous pouvez nous fournir des informations dans les paragraphes suivants :

– Newsletter : Données nécessaires pour offrir un service périodique d’envoi d’offres, de promotions et d’informations qui peuvent être de votre intérêt.

– Contact : Données de contact pour pouvoir répondre à toute demande que vous nous avez formulée.

– Réservations en ligne : Dans ce cas, nous recueillons les données nécessaires pour pouvoir mener à bien la réservation du service que vous nous demandez.

Conformément aux dispositions de la Loi organique 15/1999 du 13 décembre concernant la protection de données à caractère personnel, nous vous informons que les données que vous fournissez dans l’un de ces paragraphes seront intégrées à un fichier automatique dont le titulaire est SUBAQUÀTIC VISIÓN S.A., afin de fournir les services que vous nous demandez.

Les informations personnelles recueillies sont stockées dans une base de données propriété de SUBAQUÀTIC VISIÓN S.A. qui assume les mesures de type technique, d’organisation et de sécurité garantissant la confidentialité et l’intégrité des informations conformément aux dispositions de la Loi organique 15/1999 du 13 décembre concernant la protection des données à caractère personnel et autre législation applicable.

Vous nous autorisez à envoyer des offres et services que nous pourrions considérer de votre intérêt, toujours en relation avec notre activité, sauf si vous nous manifestez le contraire.

De même, nous vous informons que les données facilitées en effectuant une réservation seront envoyées à l’établissement que vous aurez sélectionné, afin de pouvoir vous envoyer la confirmation du service que vous avez sollicité. Ces données seront intégrées à un fichier de sa propriété pour leur traitement et pour pouvoir vous contacter.

À tout moment, vous pouvez exercer votre droit d’accès, de rectification et, le cas échéant, d’annulation des données à caractère personnel fournies, par communication écrite adressée à SUBAQUÀTIC VISIÓN S.A. Cette communication pourra également être réalisée par envoi d’un courrier électronique à l’adresse : nautilus@nautilus.es

SUBAQUÀTIC VISIÓN S.A. utilise des cookies quand l’utilisateur navigue sur notre site web. Les cookies sont uniquement associés à un utilisateur anonyme et son ordinateur et ne fournissent pas de référence permettant de déduire le prénom et nom de l’utilisateur. L’utilisateur a l’option d’interdire la création de cookies par la sélection de l’option correspondante dans son programme navigateur.

6 – LOI APPLICABLE ET JURIDICTION

Pour la résolution de toutes les questions liées au présent site web ou aux activités qui s’y réalisent, sera applicable la législation espagnole à laquelle se soumettent expressément les deux parties ; les tribunaux de Gérone étant compétents pour la résolution de tous les conflits dérivés ou liés à leur utilisation.